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Résultats de Recherche pour "vie" renvoie 627 resultat(s)

Notice information naturalisation PAR DECRET

Fichiers - 13/10/2021 11:54 - République française. • être de bonnes vie et mœurs et avoir un comportement loyal au regard des institutions françaises. * article 22-1 du code civil : « L'enfant mineur dont l'un des deux parents

Formulaire de souscription 21-13-2

Fichiers - 13/10/2021 11:53 - : ………………………………. Célibataire □ Vie maritale □ Divorcé (e) □ Veuf(ve) □ Pacte civil de solidarité □ Date et lieu d’enregistrement : ………………………………………………………………………………... Marié

Formulaire de souscription 21-13-1

Fichiers - 13/10/2021 11:52 - : ……………………………………………. Célibataire □ Vie maritale □ Divorcé (e) □ Veuf(ve) □ Pacte civil de solidarité □ Date et lieu d’enregistrement ………………………………………………………………………………….. Marié

Vous êtes ressortissant d’un pays qui ne fait pas partie de l’Union européenne

Conditions de séjour des étrangers en Polynésie française - 13/10/2021 11:31 - temporaire portant la mention Vie privée et familiale.  Après un an de séjour, vous pouvez solliciter une carte de séjour pluriannuelle.  Si la durée de votre mariage et celle de votre séjour

Nomenclature carte de séjour VPF 20-09-2021

Fichiers - 13/10/2021 10:43 - LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR CARTE DE SEJOUR « VIE PRIVEE ET FAMILIALE » L’étranger doit apporter les originaux, accompagnés d’une copie, des documents suivants (NB : les

Évolution d’une association Modification

Associations - 12/10/2021 09:58 - le(s) article(s) proposés à la modification « lecture et approbation du statut modifié de l’association (le contrat, la règle de vie de l’association) ; - Établir un procès-verbal d

Création d’une association (loi du 1er juillet 1901)

Associations - 12/10/2021 09:19 - (dirigeants) ; - Lecture et approbation du statut de l’association (le contrat, la règle de vie de l’association) ; - Établir un procès-verbal d’assemblée constitutive (daté et signé par au moins

Signature de la convention-cadre de coopération relative à l’innovation publique au sein des administrations en Polynésie française

Accueil - 11/10/2021 16:23 - administratifs de Polynésie française (État, Pays et communes), les usagers les plus éloignés du service public pourront accomplir leurs démarches administratives de la vie quotidienne (santé, emploi, retraite

Covid-19 : Poursuite de l’allègement des mesures sanitaires à partir du 9 octobre

Accueil - 08/10/2021 09:44 - favoriser un retour serein de la vie économique, sociale et culturelle.

Présentation

Accompagnement des communes - 24/08/2021 12:57 - ° Protection et mise en valeur de l’environnement et soutien aux actions de maîtrise de l’énergie ;  7° Politique du logement et du cadre de vie ;  8° Politique de la ville. Après