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Tableau comparatif des modifications induites par la loi NOTRe et impactant les collectivités polynésiennes

Fichiers - 28/09/2016 12:11 - ; 2º Politique du logement et du cadre de vie ; 3º Création, aménagement et entretien de la voirie ; 4º Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs et d

Guide du CNFPT sur l'intercommunalité

Fichiers - 28/09/2016 12:10 - loi n° 2007-1720 du 7 décembre 2007 tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française ; - la loi n° 2007-1787 du 20 décembre 2007

Tableau de répartition des compétences après la loi NOTRe

Fichiers - 28/09/2016 12:09 - agglomérations et de tous les milieux de vie de l'homme ; l’alimentation en eau destinée à la consommation humaine ; l’évacuation, le traitement, l’élimination et l’utilisation des eaux usées et des déchets

Le support de présentation de la séance

Fichiers - 28/09/2016 11:24 - lancée par certaines régions. TESTEZ VOS CONNAISSANCES http://ressources-cla.univ- fcomte.fr/motsculture/connaissances/orgaTerritoire/testOrgaTerritoi re.htm http://www.vie

Message de M. Jean-Marc TODESCHINI

Fichiers - 25/09/2016 07:50 - ne sut pas les accueillir comme ses enfants, les abandonnant dans des camps de transit où les conditions de vie étaient déplorables. Après avoir servi la France avec abnégation, loyauté et un

1er septembre 2016 - Urgent : communique du Haut-Commissaire

2016 - 01/09/2016 19:34 - ’agit de détenus, c’est à l’administration pénitentiaire de choisir les voies et moyens les mieux adaptés à la vie carcérale et à leurs comportements. Ces trois fiches « S » correspondent avant

2016-09-1 Urgent - Communique du Haut-Commissaire

Fichiers - 01/09/2016 19:22 - ’agit de détenus, c’est à l’administration pénitentiaire de choisir les voies et moyens les mieux adaptés à la vie carcérale et à leurs comportements. Ces trois fiches « S » correspondent avant tout à des

24 août 2016 - Lancement d'une campagne d'information sur les risques liés à la baignade en Polynésie française

2016 - 24/08/2016 15:15 - , elle a décidé de s’engager pour aider à réduire la fréquence de ce type d’accident, et ainsi de sauver des vies en créant l’association « Ulysse Philippe Germa ». Celle-ci, s’appuie sur la

CP Lancement d'une campagne d'information sur les risques liés à la baignade en Polynésie française

Fichiers - 24/08/2016 15:03 - type d’accident, et ainsi de sauver des vies en créant l’association « Ulysse Philippe Germa ». Celle-ci, s’appuie sur la notoriété nationale et internationale de l’ancien directeur général du WWF pour

11 août 2016 - Bilan et destruction d’armes suite à la campagne « déposez les armes »

2016 - 11/08/2016 16:41 - DOSSIER DE PRESSE- Bilan de la campagne « DÉPOSEZ LES ARMES » Affiche Déposez les armes pour préserver des vies Affiche aquisition et détention d